Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VIE A BESOIN DU MEILLEUR
CAPS VERT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3480407
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2017
LA VIE A BESOIN DU MEILLEUR de CAPS VERT

Présentation de la marque LA VIE A BESOIN DU MEILLEUR

Déposée le 8 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIE A BESOIN DU MEILLEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 2, rue Saint Paul,89100 SENS - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE A BESOIN DU MEILLEUR est expirée depuis le 8 février 2017.

CAPS VERT a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES , CERELITE , CRC , CULTURES & RESSOURCES CONTROLEES , CRC , AGRICULTURE EQUILIBREE , SEMONS NOTRE AVENIR , SRP , FARM STORES , (Marque figurative)


CAPS VERT société par actions simplifiée - 2, rue Saint Paul,89100 SENS - 89100 - France - SIREN 410244008


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Viande, viande conservée, jus de viande, jambon, pâté de foie, saucissons ; poisson, poissons conservés, filets de poisson, mets à base de poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cristallisés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; chips ; préparations pour faire du potage ; graisses alimentaires, huiles et graisses comestibles, huile de maïs, huile de colza, de tournesol et de sésame.

Café, thé, produits à base de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; produits de minoterie et préparations faites à base de céréales : pâtes alimentaires, farines, fécules à usage alimentaire ; flocons de céréales ; ferments pour pâtes, levain, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure à usage alimentaire, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; nouilles, spaghettis, semoule ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; édulcolorants naturels.

Animaux vivants ; fruits, agrumes et légumes frais ; salades vertes, pomme de terre, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux et le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage ; malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Bières, moûts, extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de malt ; bière de malt ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidre, apéritifs, boissons distillées.